Mentions légales

Propriétaire du site
Haras de la Vallée
Route de Bonnebosq – 14340 Notre Dame d’Estrées
info@haras-vallee.com
tél : 06.03.77.67.73

Réalisation du site et hébergement
GD SOLUTIONS
La Brèche Longuet – 14430 Victot Pontfol
Mob. 06.98.86.95.71

Conditions générales d’utilisation du site
Tous les informations indiquées sur le site www.haras-vallee.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.haras-vallee.com ne sont pas exhaustifs.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.haras-vallee.com, peuvent êtres recueillies :
l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.haras-vallee.com,
le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause le Haras de la Vallée ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur
que pour le besoin de certains services proposés par le site www.haras-vallee.com
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.haras-vallee.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant,en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce,en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.haras-vallee.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur,
échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies
Le site www.haras-vallee.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites,
mis en place avec l’autorisation du Haras de la Vallée. Cependant, le Haras de la Vallée
n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.haras-vallee.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Copyright
Tous les textes, images, éléments graphiques, fichiers son, fichiers d’animation, fichiers vidéo et leur disposition sur le site Web de www.haras-vallee.com ne peuvent pas être copiés à des fins commerciales ou de diffusion, ni être modifiés ou utilisés sur d’autres sites.
Crédits photos :
PSV – Simon Photos – GD Solutions

Appelez-nous
Accès
Call Now ButtonAppelez-nous